STATUTS DE L’ASSOCIATION DS3Spirit.com 

Article 1 : Constitution et dénomination 
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi 1901, ayant 
pour titre : DS3Spirit.com

Article 2 : Buts 
Grâce aux moyens de communications modernes et à l’usage du site Internet http://www.DS3Spirit.com

Cette association permet de : 
• Réunir les passionnés de véhicules automobiles, principalement de la marque CITROEN, et plus particulièrement de la ligne DS. 
• Faciliter l’entraide, l’échange de savoir entre: ses adhérents, les membres de DS3Spirit.com, et d’autres... 
• Recueillir et diffuser les informations concernant le monde de l’automobile et les véhicules de 
la marque CITROEN en particulier. 
• Manifester ses activités, civiles ou internes, activités décrites dans le Règlement Intérieur (RI dans le texte). 
• Financer l’hébergement du forum DS3Spirit.com

Article 3 : Siège social 
Le siège social de l’Association est situé à 1 rue George Sand 77340 Pontault Combault
Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration (CA dans le texte).
L’adresse de gestion est située à 74 rue eugene bar Residence brueghel apt 2 62300 Lens

Article 4 : Durée de l’Association
 
La durée de l’Association est illimitée. 

Article 5 : Composition de l’Association 
L’Association se compose de personnes physiques ou morales, 
• Adhérents : ceux ayant acceptés les présents statuts et qui sont à jour de leur cotisation annuelle. 
• Donateur : ceux ayant acceptés les présents statuts et qui ont en plus de leur cotisation annuelle apporté un don supplémentaire. 
• Fondateurs : ceux qui ont participé à la création de l'association.
• D'honneurs : Personne qui ont rendu des services importants ou dont la présence apporte crédibilité ou notoriété
• Bienfaiteurs : Des personnes qui apportent un soutien financier important.

Article 6 : Admission et adhésion 
Pour acquérir la qualité d’adhérent de l’Association, tout candidat doit : 
• Adhérer aux présents statuts, suivant les modalités décrites dans le RI. 
• S’acquitter de la cotisation pour l’année en cours, suivant les modalités décrites dans le RI 
• Accepter et s’engager à respecter la charte du forum 

Le Conseil d’Administration peut refuser d’octroyer la qualité d’adhérent sans justifier son avis. 

Article 7 : Perte de la qualité d’adhérent 

La qualité d’adhérent se perd par : 
• Le décès 
• La démission 
• La radiation ou l’exclusion, prononcée par le CA, pour motif(s) grave(s), précisé(s) dans le RI. 

Conformément à la charte de DS3Spirit.com, les messages de l'adhérent resteront la propriété de DS3Spirit.com comme 
étant une partie de la base de connaissances mutualisées. Ils seront cependant anonymisés si 
l’auteur en fait la demande. 


Article 8 : Les ressources de l’Association 
Les ressources de l’Association se composent : 
• du bénévolat 
• des cotisations des adhérents 
• de dons manuels 
• de subventions éventuelles 
• des produits des services proposés par l’association 
• de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux lois et règles en vigueur. 

Article 9 : L’assemblée générale ordinaire (AG dans le texte) 
• se réunit avec une périodicité indiquée dans le RI. 
• concerne tous les adhérents, convoqués selon les modalités données dans le RI. 
• son ordre du jour est publié suivant les modalités détaillées dans le RI. 
• les modalités des scrutins d’une AG sont précisées dans le RI. 
• ses décisions sont valides si le quorum précisé dans le RI est atteint ou dépassé 
• se prononce, après avoir délibéré, sur le rapport moral (ou d’activité) 
• les comptes de l’exercice financier. 
• les orientations à venir. 
• peut élire des adhérents candidats aux postes du CA, suivant les modalités précisées dans le RI. 

Article 10 : L’assemblée générale extraordinaire (AGE dans le texte) 

• est une AG, sans périodicité, que l’existence et/ou la vie de l’Association rendent nécessaire. 
• concerne tous les adhérents, convoqués selon les modalités données dans le RI. 
• son ordre du jour est publié suivant les modalités détaillées dans le RI. 

Si besoin est, le président, ou 50% des adhérents, ou 75% du CA peuvent convoquer une AGE, 
notamment pour modifier soit les statuts, soit le RI ; une AGE ne doit pas modifier les deux à la fois. 
Les décisions sont prises à la majorité des votes des adhérents. 

Article 11 : Le Conseil d’Administration (CA dans le texte) 

L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration comprenant : 
Le Président nomme : 
Un(e) trésorier(e), 
Un(e) secrétaire 
Un(e) ou des modérateurs (trices) en fonction des besoins 

L’association est composée au plus de 6 membres élus pour 3 ans. Les membres sortants sont rééligibles 
pour une durée de 2 ans renouvelable par tiers. 
Le CA étant renouvelé par tiers chaque année, les 2 premières années les membres sortants sont 
rééligibles par le sort. 

Article 12 : Réunions du Conseil d’Administration 

Le CA se réunit suivant les modalités détaillées dans le RI. 
Les décisions sont prises à la majorité des voix. 
En cas de ballottage, si et seulement si la composition du CA est composé d’un nombre paire (ex 4 
personnes) la voix du Président est prépondérante. 

Article 13 : Règlement intérieur (RI dans le texte) 
Le Règlement Intérieur, élaboré par le CA, doit être ratifié par une AG(E) avant son application. 

Article 14 : Dissolution 
En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l’Association 
seront dévolus 
conformément aux statuts ou, à défaut de disposition statutaire, suivant les règles déterminées en 
assemblée générale. En cas de dissolution prononcée par une AGE, celle-ci nomme un ou plusieurs 
liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l’actif



Le vice président / La trésorière



Pascal Leclerc / Alexandra Jude
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